Mentions Légales

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Adresse de courrier électronique : contact@maisonbaura.com

Le Créateur du site web : Burgaud Sarah
Le Responsable de publication est : Burgaud Sarah
Par quel moyen contacter le Directeur de publication : contact@maisonbaura.com

Le Développeur est : Burgaud Sarah
Comment contacter le Concepteur : contact@maisonbaura.com

Hebergeur du site web : Ionos
EURL
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (NAF) 6311Z
Numero TVA : FR 13 431 303 775
Adresse du siège : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France

2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site internet : maisonbaura.com est considéré comme usagée du site web.
Le site suivant maisonbaura.com réuni un ensemble de services, en l’état, mis à disposition des usagées. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Webmaster du site maisonbaura.com. Le site maisonbaura.com est mis à jour régulièrement par Burgaud Sarah.
Burgaud Sarah s’efforce de fournir sur le site internet maisonbaura.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent attester l’exactitude, la finitude et les informations diffusées sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :
Le site suivant maisonbaura.com est par principe accessible aux usagés H24 7/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, maisonbaura.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, maisonbaura.com ne pourrait être tenu pour responsable des dommages, peu importe la nature.

4. Droit de propriété intellectuelle :
Burgaud Sarah est propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les articles et textes, , graphismes, logo, sons, logicielsetc…
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5. Cookies & Liens Hypertextes :
Le site maisonbaura.com possède différents liens cliquables vers différents sites web (partenariats, informations etc) mis en place suite à la validation de Burgaud Sarah. Néanmoins, Burgaud Sarah ne peut pas contrôler l’intégralité du contenu des différents sites visités et rejette donc toute responsabilité de de cette façon quand aux éventuels risques de contenus illicites.
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6. Protection des biens & personnes – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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